B-Co 04 Parcelle 69/1 (Cospeda)
Procédure
- Décision d'établissement : 09.12.92
- Décision d'adoption : 20.09.93
- Entrée en vigueur par publication : 18.01.94
Contenu du plan
Le plan d'aménagement fixe des règles pour la construction de quatre maisons individuelles dans un style typique du lieu afin de compléter l'ancien site et devrait aider à couvrir le besoin en terrains à bâtir pour la ville d'Iéna.
Remarque importante
Les documents de planification joints en téléchargement sont uniquement fournis à titre d'information. Seul l'exemplaire du plan en vigueur, consultable auprès du service d'urbanisme, fait foi.